Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASQUES MARQUIS DE ROZAN
LINDT & SPRUNGLI S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93498181
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque MASQUES MARQUIS DE ROZAN

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LINDT & SPRUNGLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASQUES MARQUIS DE ROZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LINDT & SPRUNGLI domicilié(e) 49-51, Avenue George V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 024 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque MASQUES MARQUIS DE ROZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASQUES MARQUIS DE ROZAN est expirée depuis le 23 décembre 2003.

LINDT & SPRUNGLI a également déposé les autres marques suivantes : TUILERIES , MARQUIS DE ROZAN , L'EVEIL AU CHOCOLAT , LES PRALINES , ARMENONVILLE , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , LES PYRENEENS LES CHOCOLATS FRISSON , (Marque figurative) , TRIOMPHE DE NOISETTES ET D'AMANDES , ELEGANCE


LINDT & SPRUNGLI S.A. (société anonyme) - 49-51, Avenue George V, 75008 PARIS - France - SIREN 672024155


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 21 juin 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°173787 - Publication au BOPI 1994-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Oeufs, lait, produits laitiers et lactés; confitures; fruits conservés, séchés et cuits.Chocolats, cacaos, tous produits de chocolaterie, confiserie, biscuiterie, pâtisserie, boulangerie, café, thé, sucre, miel, farines, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.